Guides TVS : calcul, barèmes et déclaration TAVT

Vous cherchez un barème, une donnée sur la carte grise ou les modalités de déclaration ? Retrouvez le guide qui répond à votre question, pour un véhicule ou toute votre flotte.

Choisir le guide adapté à votre question

Chaque article traite un sujet précis, avec des exemples, une FAQ et ses sources officielles.

• Calcul TVS 2026 : barèmes et méthode de calcul de la TAVT

  Barèmes, méthode de calcul et exemples chiffrés.

• Carte grise : où trouver le CO₂ pour calculer la TAVT (ex-TVS) ?

  Cases V.7, P.3, P.6 et B, avec explications pratiques.

• Véhicule électrique : exonération de TAVT (ex-TVS) en 2026

  Conditions d’exonération et règles applicables.

• Abattement TVS de 15 000 € : calcul et conditions

  Indemnités kilométriques, fonctionnement et limites.

• Qui doit payer la TVS et comment la déclarer ?

  Entreprises concernées, obligations et échéances.

• TVS en leasing, LLD ou LOA : qui doit payer la taxe ?

  Contrat, entreprise utilisatrice et période d’affectation.

• Calcul TVS flotte : comment calculer la taxe véhicule par véhicule ?

  Préparer les données, calculer chaque taxe et consolider le parc.

Passer du calcul à la déclaration

Le simulateur TVS/TAVT de Flizy permet d’estimer les montants. Les articles vous aident à comprendre les données à saisir, puis à préparer votre dossier.

Réunir les informations de chaque véhicule

Avant le calcul, préparez les documents qui permettent de vérifier :

• Les émissions de CO₂ et la méthode d’homologation, c’est-à-dire la procédure d’essai retenue pour le véhicule.
• L’énergie et la catégorie fiscale de polluants applicable.
• L’année taxée et les jours d’affectation taxable à l’entreprise.
• Les justificatifs de location ou de frais remboursés, si vous êtes concerné.

Les jours taxables ne se limitent pas aux jours où la voiture roule : ils dépendent de son affectation à l’entreprise selon les règles applicables.

Vérifier le dossier avant de déclarer

Relisez les montants de chaque véhicule avant de les additionner. Distinguez ensuite l’année taxée de l’année de déclaration. Le formulaire et l’échéance dépendent notamment de votre régime de taxe sur la valeur ajoutée (TVA).